INFORMATIONS
 

Emplacement d'environ 5 m.

Frais d'inscription : 5,00 € par emplacement.

L'attribution des emplacements se fera le jour de la manifestation de 8 h à 9 heures.  Les emplacements qui n'auront pas été réclamés avant 9 h 30 ne seront plus garantis et seront remis à la disposotion de l'organisateur.

- Aucun changement d'emplacement ne doit être effectué sans en référer à l’organisateur.

- Vous êtes responsable de l’utilisation que vous faites de votre emplacement et notamment du respect de l’article L 310-2 du code du commerce qui règlemente les ventes au déballage.

- A la fin de la manifestation, vous devez libérer celui-ci de tous détritus, cartons ou objets. En cas de non respect de ces consignes, vous serez facturé d’une somme de 50,00 €. correspondant aux frais d’enlèvement et de dépôt en déchetterie. Une facture sera adressée au déclarant postérieurement à la manifestation.

- Les renseignements fournis lors de votre inscription sont consignés sur un registre tenu à la disposition des autorités. (application de l’article R. 310-9 du Code de commerce et 321-7 du Code pénal).




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